CRDA - [IV] - Frédéric Mistral et le Génocide arménien. Les massacres organisés dans l'Empire ottoman par le Sultan Hamid II. Déni turc d'Ankara et négationnisme d'Etat de la Turquie - Information des Associations départementales des Maires de ces départements

Proposition de texte d'information des Associations départementales des Maires

Gard (30)

Vaucluse (84)

concernant l'engagement de Frédéric Mistral sur la Question d'Orient
et rappel de la proposition de loi pénalisant le négationnisme du Génocide de 1915

Demande à l'Association des Maires des trois départements précédents d'inscrire à leur prochaine Assemblée générale annuelle le débat sur une motion s'adressant au Sénat de mettre au calendrier la proposition de loi réprimant le déni du Genocide de 1915 en attente au Sénat depuis Avril 2006.
Associations départementales de maires :
- Agenda des Assemblées générales (AG) des Associations départementales (AD)

[B] Recherches de destinataires avec différentes copies possibles

[Texte.IV.2] Textes pour les Associations départementales des Maires des départements concernés
en prévision de leur prochaine Assemblée générale

en préparation

mots en couleur marron : à changer ponctuellement suivant - le destinaire : Monsieur Madame
Recherches, mise en page, textes et présentation : Nil V. Agopoff